Mentions légales

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2. Propriétaire du site

Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : Reg’art Décors
Statut juridique : 
SIRET : 
Siège social : 50 Rue Paul Vaillant-Couturier, 59770 Marly, France
Téléphone : 03 27 29 82 68
E-mail : 

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est , en qualité de gérant de Reg’art Décors

5. Création du site

Le site a été réalisé par :
Ident-IT
Site web : www.ident-it.fr

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site regartdecors.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, documents techniques, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Reg’art Décors, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site, du nom de l’image ou de quelconque éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Protection des données personnelles

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  • Finalité du traitement :
    Gestion des demandes de contact ou de recrutement. Aucune donnée n’est cédée à des tiers.

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